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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGELINE
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LES MARZOUNETTES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES MARZOUNETTES
ROUGELINE, SAS

Numéro de dépôt :
3422315
Date de dépôt :
06/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2026
LES MARZOUNETTES de ROUGELINE

Présentation de la marque LES MARZOUNETTES

Déposée le 6 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MARZOUNETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-20 du 19 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGELINE domicilié(e) CHEMIN DE CAZEAUX - 47200 - MARMANDE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme angelier myriam domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES MARZOUNETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3422315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MARZOUNETTES arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.

ROUGELINE a également déposé les autres marques suivantes : JADIS , NATURE ET PLAISIR , PREMIS , écoserre serre écologique , PAYSANS DE PROVENCE ENTRE ALPILLES ET LUBERON , PAYSANS DU ROUSSILLON AUTOUR DE PERPIGNAN , LES PEPITES au grand goût ! , pinkoo , Les Paysans du Sud , ROUGELINE DES HOMMES UNE GRIFFE


ROUGELINE, SAS - CHEMIN DE CAZEAUX - 47200 - MARMANDE - France


Mme angelier myriam - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Inscription le 18 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491146 - Publication au BOPI 2009-02-18

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Inscription le 21 juillet 2011 - Changement de dénomination n°554029 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-21

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2016 n°2614116 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-29

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.